Projet

Général

Profil

Actions

Demande #4133

fermé

Ajouter mentions légales et mention de la licence dans https://www.libre-en-fete.net/a-propos

Ajouté par Isabella Vanni il y a presque 5 ans. Mis à jour il y a presque 5 ans.

Statut:
Fermé
Priorité:
Normale
Assigné à:
Version cible:
-
Début:
26/12/2019
Echéance:
% réalisé:

100%

Temps estimé:
(Total: 0:00 h)

Description

Texte à ajouter

--
Mentions légales
Le site agendadulibre.org est un des sites web de l'association April, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le 20 novembre 1996 à la préfecture de Bobigny, et publiée au Journal Officiel n° 51 du 18 décembre 1996 et dont le siège social est au 44/46 rue de l'Ouest, bâtiment 8, 75014 Paris. Le site est hébergé par la (...). Le responsable de la publication est le président de l'April.

Licences
Sauf mention contraire indiquée sur une page ou un document, vous êtes encouragés à utiliser, copier, diffuser et modifier les documents publiés par l'April selon les termes d’au moins une des licences suivantes : licence Art libre version 1.3 ou ultérieure, licence Creative Commons By Sa version 2.0 ou ultérieure et licence GNU FDL version 1.3 ou ultérieure.

Le logo April est la propriété de l'association April et n'est pas distribué sous licence libre.


Sous-tâches 1 (0 ouverte1 fermée)

Demande #4134: Quelle structure heberge le site libre-en-fete.net ?FerméIsabella Vanni26/12/2019

Actions

Mis à jour par Isabella Vanni il y a presque 5 ans

  • Statut changé de Nouveau à Résolu

Mis à jour par Isabella Vanni il y a presque 5 ans

  • Statut changé de Résolu à Fermé
Actions

Formats disponibles : Atom PDF